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I/ Editeur du site :

II/ Hébergement du site :

III/ Conception et réalisation du site :

IV/ Accès au site :

Le site accessible à l’adresse www.4hfactory.tech est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes Mentions Légales détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables. La connexion et l’accès à ce site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales. L’internaute est donc réputé avoir accepté les présentes Mentions Légales, dans leur dernière version, du simple fait de la consultation du site.

L’internaute s’engage à ne pas utiliser le site et/ou les éléments qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.

Toute information contenue sur ce site est une information à caractère général et n’a pas valeur contractuelle.

V/ Modification du site :

Compte tenu des évolutions permanentes du réseau Internet, Pôle Véhicule du Futur se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes Mentions Légales, la Politique de Confidentialité, et tous les éléments, produits ou services, présentés sur le site.

L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Mentions Légales et la Politique de Confidentialité associée.

Pôle Véhicule du Futur peut être conduit, à tout moment et sans préavis, à modifier, limiter l’accès, interrompre temporairement ou de manière permanente tout ou partie des services et produits proposés sur le site et ce, sans que Pôle Véhicule du Futur ne puisse être tenu responsable à l’encontre de ses utilisateurs ou à l’encontre de tout tiers, de telles modifications, suspension ou interruption.

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Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales de quelque manière, sous quelque forme, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, connus ou inconnus à ce jour, auprès de tous publics, des éléments protégés du site, y compris les applications informatiques ainsi que tous les documents téléchargeables et les représentations photographiques, est formellement interdite sauf autorisation écrite et préalable du Pôle Véhicule du Futur, sauf pour les exceptions légalement admises, notamment par l’article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle français. Le fait pour le Pôle Véhicule du Futur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut en aucun cas acceptation desdites utilisations et/ou renonciation aux poursuites.

La mise en place par l’internaute de tout lien hypertexte vers tout ou partie du site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite du Pôle Véhicule du futur, sollicitée par courriel à l’adresse info@vehiculedufutur.com. Pôle Véhicule du Futur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où une telle autorisation serait accordée, celle-ci n’est que temporaire et pourra être retirée sur simple demande de Pôle Véhicule du Futur, à tout moment et sans préavis.

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Il se peut que des contenus du site, qui se fondent sur des appréciations de la direction de Pôle Véhicule du Futur, soient orientés vers l’avenir. Ces déclarations sont données à titre indicatif et traduisent la vision du Pôle Véhicule du Futur concernant des évènements futurs au moment où ces déclarations ont été faites. Elles comportent donc un certain degré de risque et d’incertitude de telle sorte qu’un grand nombre de facteurs peut intervenir et agir sur les estimations données. Pôle Véhicule du Futur rejette toute responsabilité quant à l’absence de mise à jour de telles déclarations.

VIII/ Loi applicable :

Le site et les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française et soumises à la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de BESANCON (25) – France, sous réserve de disposition légale impérative contraire.

IX/ Crédits photographiques :